Déposée le 15 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BEAUBOUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS),
la marque française « 540 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-22 du 28 mai 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BEAUBOUR domicilié(e) BP 38, RN 10, La Canterie, 37800 Ste Maure de Touraine - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 797 154 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BEAUDET Yves Madame BEAUDET Marie José - France.
La marque 540 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99788228.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 540 est expirée depuis le 15 avril 2009.
BEAUBOUR a également déposé les autres marques suivantes : NUTRA'DEJ , NUTRA-CARE
BEAUBOUR SARL - BP 38, RN 10, La Canterie, 37800 Ste Maure de Touraine - France - SIREN 377797154
Monsieur BEAUDET Yves Madame BEAUDET Marie José - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-40
Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22
Produits pharmaceutiques Vétérinaires et hygiéniques Substances diététiques Aliments pour bébé, emplâtres Matériel pour pansements Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs lait et produits laitiers, huile et graisses comestibles conservés.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "540"
